Mémorial A n° 36 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : Chambre des employés privés

Sujets secondaires : composition

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/04/2003

Signature : 22/06/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : instituteur

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Acte modifié

Signature : 04/07/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : hygiène

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/1998

Signature : 08/07/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : chargé de cours

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : programme quinquennal

Acte de base non modifié

Signature : 22/06/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Justice

Sujets principaux : immeuble

Sujets secondaires : copropriété

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : vacances scolaires

Sujets secondaires : fixation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/02/2013

Signature : 04/07/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : hygiène

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : programme quinquennal

Acte de base non modifié

Signature : 01/07/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Justice, Trésor et Budget

Sujets principaux : banque

Sujets secondaires : dépôt et mandat

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/1988

Publication : 20/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 36

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : aide financière


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