Mémorial A n° 51 de 1988
Plus en vigueur : 04/10/1991
Signature : 01/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 01/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : aéronef ultra-léger motorisé
Signature : 29/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : orientation scolaire
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 20/05/2002
Signature : 08/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 29/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 01/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Justice
Sujets principaux : Administration publique
Sujets secondaires : responsabilité civile
Signature : 02/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 01/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 29/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 29/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 01/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 01/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Signature : 29/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : orientation scolaire
Sujets secondaires : Centre de Psychologie et d'Orientation Scolaires
Signature : 01/01/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 26/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 26/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : Chambre des fonctionnaires et employés publics, employé de l'État
Sujets secondaires : organisation, statut
Signature : 26/09/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Signature : 29/08/1988
Publication : 26/09/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 51
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Commission de conciliation
Sujets secondaires : conciliation, grève, médiateur
- RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 28 juillet 1988 portant fixation des actes posés par les orthophonist (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
-
RECTIFICATIF de la loi du 8 août 1988 modifiant
a)la loi modifiée du 4 avril 1924 portant création de chambres (...) (Mémorial A n° 51 de 1988) - Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 8 septembre 1988 portant réglementation de la police et de la sécurité sur les cours et (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Lois du 2 septembre 1988 conférant la naturalisation. (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Loi du 1er septembre 1988 relative à la responsabilité civile de l'Etat et des collectivités publiques. (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 1er septembre 1988 portant nouvelle fixation de l'effectif du commissariat central de (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Loi du 29 août 1988 autorisant le Gouvernement à procéder à l'extension du Lycée de garçons d'Esch-sur-Alzette (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Loi du 29 août 1988 autorisant le Gouvernement à procéder à la construction d'un bâtiment administratif à Diekirch, (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Loi du 29 août 1988 autorisant le Gouvernement à procéder aux travaux de transformation ainsi qu'aux équipements (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 29 août 1988 portant fixation de la procédure à suivre devant la commission de conciliation (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 29 août 1988 concernant les attributions et le fonctionnement du Centre de psychologie (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 29 août 1988 concernant la composition, les attributions et le fonctionnement des services (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 1er août 1988 fixant les conditions d'admission et de nomination définitive des candidats (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 1er août 1988 modifiant le règlement grand-ducal du 21 février 1983 déterminant le fonctionnement (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 1er août 1988 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 28 juin 1985 déterminant les (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 1er août 1988 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 août 1976 réglementant (...) (Mémorial A n° 51 de 1988)
- Réglementation des tarifs ferroviaires nationaux et internationaux. (Mémorial A n° 51 de 1988)
Retour
haut de page