Mémorial A n° 54 de 1988

Acte modificatif

Signature : 15/09/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : stupéfiant

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/03/1990

Signature : 30/09/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : Famille

Sujets principaux : maison de retraite

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 10/10/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : État

Sujets principaux : Parlement Européen

Sujets secondaires : élection

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/03/1990

Signature : 30/09/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : Famille

Sujets principaux : Centre du Rham

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 11/10/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : vin

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1988

Publication : 19/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 54

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : orientation scolaire

Sujets secondaires : Centre de Psychologie et d'Orientation Scolaires


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