Mémorial A n° 58 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 09/05/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/01/2009

Signature : 11/10/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : banque de données

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 02/07/1987

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : État

Sujets principaux : satellite

Sujets secondaires : garantie de l'État

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/07/1998

Signature : 17/10/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : sécurité

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/05/1991

Signature : 22/09/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1986

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1987

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 24/10/1988

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative, État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal, administration gouvernementale

Sujets secondaires : administration gouvernementale, titre spécial


Retour
haut de page