Mémorial A n° 66 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Habscht, Kopstal

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange, Hoscheid

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : État

Sujets principaux : heure légale

Sujets secondaires : fixation

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach, Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

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Acte modifié

Signature : 13/12/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre, Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/03/1997

Signature : 24/11/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : déchet

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/12/1989

Signature : 30/11/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : produit cosmétique

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, Esch-sur-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettborn, Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Leudelange

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/09/2011

Signature : 13/12/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce, prix

Sujets secondaires : spécialité pharmaceutique

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Finances, Intérieur

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : Bech, droit d'entrée

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/09/2016

Signature : 24/11/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : déchet

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech, Préizerdaul

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf, Dippach

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1988

Publication : 16/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertzig


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