Mémorial A n° 8 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1985

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : Société Nationale de Crédit et d'Investissement

Sujets secondaires : emprunt

Acte de base non modifié

Signature : 30/04/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 05/06/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte modificatif

Signature : 08/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Famille

Sujets principaux : allocation

Sujets secondaires : allocation de chauffage

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1986

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1991

Signature : 12/02/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

Acte de base non modifié

Signature : 07/07/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 29/06/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : artisan

Acte de base non modifié

Signature : 29/06/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 28/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1987

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : artisan

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/06/2009

Signature : 22/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : délégation du personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/04/1992

Signature : 05/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 18/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : contournement

Acte plus en vigueur

Signature : 28/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : emprunt de l'État

Sujets secondaires : remboursement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/08/1996

Signature : 22/01/1988

Publication : 25/02/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : viande


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