Mémorial A n° 14 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/12/1994

Signature : 27/02/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit phytopharmaceutique

Sujets secondaires : contrôle

Acte plus en vigueur

Signature : 25/01/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ell

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Ell, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 15/02/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : finances communales

Sujets secondaires : Fonds de péréquation conjoncturale

Acte modificatif

Signature : 27/02/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/05/1990

Signature : 06/03/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : production laitière

Acte de base non modifié

Signature : 27/02/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : alimentation

Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Walferdange, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Clemency, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1988

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

Acte modificatif

Signature : 08/03/1989

Publication : 17/03/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 14

Auteur : Justice

Sujets principaux : société commerciale

Sujets secondaires : réviseur d'entreprises


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