Mémorial A n° 25 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 05/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie

Sujets secondaires : brigade

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/08/1996

Signature : 13/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : viande

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/10/1997

Signature : 13/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : viande

Acte modificatif

Signature : 12/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Justice, Santé

Sujets principaux : hygiène, état civil

Sujets secondaires : examen, mariage

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : prise journalière

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1992

Signature : 24/03/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/09/1994

Signature : 14/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises, tabac

Acte de base non modifié

Signature : 27/09/1979

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/04/1990

Signature : 24/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce, prix

Sujets secondaires : combustible

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/05/1990

Signature : 20/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : production laitière

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

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Acte modifié

Signature : 21/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Justice, Économie

Sujets principaux : Organisation judiciaire, responsabilité civile

Sujets secondaires : produit défectueux

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 04/11/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1988

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/06/1993

Signature : 12/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée


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