Mémorial A n° 40 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Culture

Sujets principaux : institut culturel

Sujets secondaires : Archives Nationales

Acte de base non modifié

Signature : 10/02/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wilwerwiltz

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/04/2017

Signature : 07/06/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Justice

Sujets principaux : nom et prénom

Sujets secondaires : changement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/02/1991

Signature : 23/05/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte plus en vigueur

Signature : 05/06/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : salaire

Sujets secondaires : fixation

Acte modificatif

Signature : 09/06/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Justice

Sujets principaux : droit civil

Sujets secondaires : retrait

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

Consulter
Acte modifié

Signature : 06/03/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : instituteur

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Justice

Sujets principaux : police

Sujets secondaires : commissariat

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Transports

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : navigation aérienne

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/05/1993

Signature : 13/04/1989

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : vol de nuit

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1988

Publication : 21/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains


Retour
haut de page