Mémorial A n° 42 de 1989

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/12/2000

Signature : 09/06/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : marque nationale

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte modificatif

Signature : 07/06/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Santé

Sujets principaux : hôpital

Sujets secondaires : conseil

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/12/2000

Signature : 12/06/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : marque nationale

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Culture

Sujets principaux : Union Grand-Duc Adolphe

Sujets secondaires : utilité publique

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/03/1990

Signature : 25/05/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte modificatif

Signature : 13/06/1989

Publication : 28/06/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation


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