Mémorial A n° 50 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 10/02/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

Acte de base non modifié

Signature : 10/02/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/03/1998

Signature : 22/06/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires :

Acte plus en vigueur

Signature : 16/06/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : zone protégée

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État, bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 04/11/1988

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 12/03/1987

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/11/2008

Signature : 15/06/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : personnel

Acte modificatif

Signature : 07/07/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Justice, Trésor et Budget

Sujets principaux : place financière, toxicomanie

Sujets secondaires : blanchiment, stupéfiant

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

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Acte modifié

Signature : 22/06/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Santé

Sujets principaux : hôpital

Sujets secondaires : plan hospitalier

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1989

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : emploi

Sujets secondaires : contrat de travail

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1988

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange


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