Mémorial A n° 52 de 1989

Acte modificatif

Signature : 13/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : avancement et promotion

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/04/1992

Signature : 22/06/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1992

Signature : 05/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : frais de route

Acte de base non modifié

Signature : 29/06/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Consulter
Acte modifié

Signature : 05/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : nature et forêts

Sujets secondaires : administration

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/07/1992

Signature : 13/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance pension

Sujets secondaires : ajustement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/07/1990

Signature : 13/06/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : produit végétal

Acte de base non modifié

Signature : 07/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Coopération et Action Humanitaire

Sujets principaux : coopération au développement

Sujets secondaires : contrôle


Retour
haut de page