Mémorial A n° 54 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Parc Hosingen

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/06/1995

Signature : 11/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : congé

Sujets secondaires : congé-éducation

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : tarif

Acte modificatif

Signature : 11/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Santé

Sujets principaux : handicapé physique et mental

Sujets secondaires : placement

Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/1995

Signature : 11/07/1989

Publication : 09/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : substance dangereuse


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