Mémorial A n° 54 de 1989
Signature : 09/08/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 09/08/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Plus en vigueur : 23/06/1995
Signature : 11/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 21/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 11/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 18/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Plus en vigueur : 06/07/1995
Signature : 11/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport fluvial
Sujets secondaires : substance dangereuse
Signature : 09/08/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 21/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 01/01/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
Signature : 21/07/1989
Publication : 09/08/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 54
- RECTIFICATIF de la loi du 13 juillet 1989 portant création d'un établissement public dénommé Parc Hosingen. (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Loi du 4 octobre 1973 concernant l'institution d'un congé-éducation, telle qu'elle a été modifiée par les lois (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Loi du 21 juillet 1989 autorisant le Gouvernement à procéder à la construction d'un centre de formation professionnelle (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Loi du 21 juillet 1989 autorisant le Gouvernement à procéder à la transformation et à la restauration des immeubles (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 21 juillet 1989 établissant le modèle de certificat médical en vue du placement dans un (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Règlement ministériel du 18 juillet 1989 portant fixation du taux des cotisations dues à la Caisse de Prévoyance (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Arrêté grand-ducal du 11 juillet 1989 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Arrêté grand-ducal du 11 juillet 1989 portant publication de différentes modifications apportées au règlement pour (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Arrêté grand-ducal du 11 juillet 1989 portant publication des décisions prises par la Commission de la Moselle (...) (Mémorial A n° 54 de 1989)
- Réglementation des tarifs ferroviaires nationaux et internationaux. (Mémorial A n° 54 de 1989)
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