Mémorial A n° 56 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 13/02/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1988

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 29/09/1988

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1988

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 03/02/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 20/03/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/03/1990

Signature : 05/08/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 05/08/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 21/03/1988

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 10/10/1988

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/12/1992

Signature : 04/07/1989

Publication : 23/08/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 56

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : coopération au développement

Sujets secondaires : aide financière


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