Mémorial A n° 8 de 1989

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 04/11/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/06/1999

Signature : 26/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement postprimaire

Sujets secondaires : stagiaire

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : orientation scolaire

Sujets secondaires : Centre de Psychologie et d'Orientation Scolaires

Acte modificatif

Signature : 25/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : espace aérien

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1987

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

Consulter
Acte modifié

Signature : 19/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration pénitentiaire, exécution des peines

Sujets secondaires : congé pénal

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1988

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme


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