Mémorial A n° 13 de 1990

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Justice

Sujets principaux : état civil

Sujets secondaires : acte et registre

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise, change

Sujets secondaires : Institut belgo-luxembourgeois du change

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : agriculteur

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/12/2000

Signature : 09/02/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : marque nationale

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : navigation intérieure

Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 11/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 12/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 18/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 01/03/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Économie

Sujets principaux : prix

Sujets secondaires : produit laitier

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : marque nationale

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1989

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1990

Publication : 15/03/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 13

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée


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