Mémorial A n° 16 de 1990

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/12/2000

Signature : 07/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : marque nationale

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

Acte modificatif

Signature : 19/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : espace aérien

Acte de base non modifié

Signature : 15/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 10/10/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Habscht

Acte de base non modifié

Signature : 26/04/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Consulter
Acte modifié

Signature : 18/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 03/01/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1988

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

Acte de base non modifié

Signature : 13/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 02/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heinerscheid

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte de base non modifié

Signature : 08/10/1987

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 23/08/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

Acte de base non modifié

Signature : 06/09/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wincrange

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 06/09/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wincrange

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/1988

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 30/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 03/11/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Consulter
Acte modifié

Signature : 09/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 05/06/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise

Sujets secondaires : Institut belgo-luxembourgeois du change

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/1998

Signature : 09/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : chargé de cours

Acte plus en vigueur

Signature : 07/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : salaire

Sujets secondaires : fixation

Acte modificatif

Signature : 05/03/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Famille

Sujets principaux : Fonds National de Solidarité

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 30/01/1990

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1988

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz


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