Mémorial A n° 27 de 1990
Signature : 09/03/1990
Publication : 18/06/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 27
Signature : 25/05/1990
Publication : 18/06/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 27
Auteur : Économie
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : administration
Signature : 09/03/1990
Publication : 18/06/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 27
Signature : 09/05/1990
Publication : 18/06/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 27
Auteur : Sports
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : Conseil supérieur
- Règlement grand-ducal du 8 juin 1990 modifiant et complétant le règlement grand-ducal du 8 avril 1986 relatif à (...) (Mémorial A n° 27 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 29 mai 1990 portant fixation des suppléments de pension des employés visés par l'article (...) (Mémorial A n° 27 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 25 mai 1990 portant création d'un Centre de Recherche Public auprès de l'Administration (...) (Mémorial A n° 27 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 9 mai 1990 portant organisation du Conseil supérieur de l'éducation physique et des s (...) (Mémorial A n° 27 de 1990)
- Règlement ministériel du 9 mars 1990 complétant le règlement ministériel du 20 novembre 1985 portant fixation de (...) (Mémorial A n° 27 de 1990)
- Règlement ministériel du 9 mars 1990 modifiant le règlement ministériel du 30 mars 1965 portant fixation de la (...) (Mémorial A n° 27 de 1990)
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