Mémorial A n° 34 de 1990

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Acte modifié

Signature : 12/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Signature : 10/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/08/1994

Signature : 12/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/07/1991

Signature : 12/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/05/1993

Signature : 29/06/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : produit végétal

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée


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