Mémorial A n° 39 de 1990
Signature : 19/04/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 31/07/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 09/08/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 25/07/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : avancement et promotion
Signature : 10/04/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 25/04/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 06/04/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 06/02/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 22/08/1900
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 15/03/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 02/02/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
Signature : 14/03/1990
Publication : 22/08/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39
- Règlement ministériel du 9 août 1990 complétant la liste des maladies des animaux domestiques soumises à déclaration (...) (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1990 établissant des mesures de sécurité dans l'intérêt de la natation sco (...) (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 25 juillet 1990 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé (...) (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Prorogation des heures d'ouverture des débits de boissons. (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Règlement concernant les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques (...) (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Fixation des dates des nuits blanches officielles à partir de l'année 1990. (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Règlement de circulation. (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Règlement d'ordre intérieur du conseil communal. (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Fixation des jours de fête et de festivités donnant lieu à une prorogation des heures d'ouverture des débits de (...) (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Règlement d'utilisation de la salle des réunions et de la galerie d'art du Centre Culturel. (Mémorial A n° 39 de 1990)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 39 de 1990)
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