Mémorial A n° 60 de 1990

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 29/07/2013

Signature : 19/11/1990

Publication : 21/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 60

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/09/2018

Signature : 23/10/1990

Publication : 21/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 60

Auteur : Culture

Sujets principaux : musée national

Sujets secondaires : personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/09/2018

Signature : 23/10/1990

Publication : 21/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 60

Auteur : Culture

Sujets principaux : institut culturel

Sujets secondaires : bibliothèque

Acte modificatif

Signature : 29/10/1990

Publication : 21/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 60

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation


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