Mémorial A n° 72 de 1990
Signature : 11/06/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Plus en vigueur : 17/12/2001
Signature : 13/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : sécurité sociale
Signature : 12/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 20/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Plus en vigueur : 03/01/1995
Signature : 18/09/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Signature : 11/07/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Signature : 15/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Signature : 14/09/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Signature : 17/09/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Signature : 22/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Plus en vigueur : 24/06/1991
Signature : 12/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 04/12/1990
Publication : 22/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 72
- Texte coordonné du 22 décembre 1990 du règlement ministériel du 14 septembre 1979 concernant l'octroi d'une subvention (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement ministériel du 20 décembre 1990 portant nouvelle fixation de la compétence du bureau de recette des contributions (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 1990 fixant l'entrée en vigueur des dispositions du chapitre 1er de la loi (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Loi du 13 décembre 1990 portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 6 juillet 1990 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 6 juillet 1990 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Loi du 4 décembre 1990 portant organisation du service des huissiers de justice. (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement ministériel du 18 septembre 1990 concernant l'octroi d'une subvention pour des installations servant (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement ministériel du 17 septembre 1990 concernant l'octroi d'une subvention pour la réalisation d'une étude (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement ministériel du 14 septembre 1990 modifiant le règlement ministériel du 14 septembre 1979 modifié par (...) (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Règlement de circulation. (Mémorial A n° 72 de 1990)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 72 de 1990)
Retour
haut de page