Mémorial A n° 76 de 1990

Publication : 27/12/1990

A76 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 1990 déterminant les conditions d'admission, de nomination et d'avancement du personnel des cadres du Musée national d'histoire naturelle.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/09/2018

Signature : 27/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Culture

Sujets principaux : musée national

Sujets secondaires : personnel

A76 : Règlement grand-ducal du 19 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 24 décembre 1985 sur le service des postes tel qu'il a été modifié par la suite.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/1991

Signature : 19/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation

A76 : Règlement ministériel du 29 novembre 1990 portant désignation des bureaux de poste secondaires, agences et relais.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Économie

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : administration

A76 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 1990 déterminant les conditions d'admission, de nomination et d'avancement du personnel des cadres des Archives nationales.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/09/2018

Signature : 27/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Culture

Sujets principaux : institut culturel

Sujets secondaires : Archives Nationales

A76 : Règlement du Gouvernement en Conseil du 7 décembre 1990 portant institution d'un comité de planification des besoins en personnel de l'Administration des Postes et Télécommunications.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Économie

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : personnel

A76 : Règlement grand-ducal du 24 décembre 1990 portant déclaration d'obligation générale du 9ième avenant à la convention collective de travail pour les chauffeurs d'autobus privés conclu entre la Fédération luxembourgeoise des exploitants d'autobus et d'autocars d'une part et la Confédération syndicale indépendante, le Conseil national des syndicats chrétiens et la Fédération nationale des cheminots, travailleurs du transport, fonctionnaires et employés d'autre part.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : convention collective de travail

Sujets secondaires : chauffeur d'autobus privé

A76 : Règlement ministériel du 10 décembre 1990 fixant le programme de la première année des études d'infirmier et d'infirmier psychiatrique ainsi que les modalités de passage de première en deuxième année.

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Acte modifié

Signature : 10/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

A76 : Règlement ministériel du 30 novembre 1990 fixant les conditions tarifaires des services de transport public nationaux de voyageurs et de bagages.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/02/2018

Signature : 30/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport routier

Sujets secondaires : tarif

A76 : Loi du 18 décembre 1990 autorisant le Gouvernement à procéder à la troisième extension du bâtiment de la Cour de Justice des Communautés Européennes à Luxembourg-Kirchberg.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction


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