Mémorial A n° 4 de 1991
Plus en vigueur : 12/09/2016
Signature : 04/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Agriculture, Viticulture
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : marque nationale
Signature : 30/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Signature : 30/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Signature : 24/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques, informatique
Sujets secondaires : banque de données, recensement
Signature : 17/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : cadastre et topographie
Sujets secondaires : revenu cadastral
Signature : 30/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Signature : 11/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : droit d'enregistrement
Signature : 07/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 07/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : examen
Plus en vigueur : 30/12/1997
Signature : 22/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Signature : 07/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Transports
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : carrière ouverte
Plus en vigueur : 31/10/1996
Signature : 11/01/1991
Publication : 31/01/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 4
Auteur : Agriculture, Viticulture
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : marque nationale
- Loi du 30 janvier 1991 portant modification de la loi du 30 avril 1873 sur la création de l'évêché. (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Loi du 30 janvier 1991 dispensant Monsieur le rabbin Joseph SAYAGH de l'astreinte à la naturalisation. (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Loi du 30 janvier 1991 dispensant Monsieur le pasteur Roland IMBERT de l'astreinte à la naturalisation. (Mémorial A n° 4 de 1991)
-
Règlement grand-ducal du 24 janvier 1991
1. prescrivant un recensement général de la population, des logements (...) (Mémorial A n° 4 de 1991) - Règlement grand-ducal du 22 janvier 1991 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 juillet 1971 ayant pour (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 17 janvier 1991 sur la procédure à suivre en cas de réclamation contre le revenu cadastral (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Décision ministérielle du 11 janvier 1991 portant modification des droits proportionnels d'enregistrement et de (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 11 janvier 1991 modifiant le règlement du Gouvernement en Conseil du 21 (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 7 janvier 1991 portant fixation, pour l'emploi dans la carrière supérieure de l'attaché (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 7 janvier 1991 sur la réglementation et la signalisation routières sur le CR 323 entre (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Règlement ministériel du 7 janvier 1991 fixant le programme détaillé pour l'examen d'admission définitive dans (...) (Mémorial A n° 4 de 1991)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 4 janvier 1991 relatif à l'appellation Crémant de Luxembourg. (Mémorial A n° 4 de 1991)
Retour
haut de page