Mémorial A n° 7 de 1991

Acte de base non modifié

Signature : 17/01/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 25/01/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative, État

Sujets principaux : employé de l'État, frais de route

Sujets secondaires : frais de route, indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : État

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/09/2005

Signature : 06/02/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : place financière

Sujets secondaires : bourse

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/06/2000

Signature : 18/01/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : eau, nature et forêts

Sujets secondaires : utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 05/11/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wincrange

Acte de base non modifié

Signature : 12/10/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 11/01/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : retrait

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : services postaux

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1989

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Justice

Sujets principaux : intérêt légal

Sujets secondaires : taux

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/07/1993

Signature : 06/02/1991

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : services publics

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertzig

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Leudelange

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1990

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, Waldbredimus


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