Mémorial A n° 74 de 1991
Signature : 14/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Signature : 22/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 17/05/1993
Signature : 14/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : vol de nuit
Signature : 10/08/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Signature : 23/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : marques
Signature : 31/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Signature : 25/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Plus en vigueur : 01/12/2008
Signature : 22/10/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
Signature : 05/07/1991
Publication : 31/10/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 74
- RECTIFICATIF de la loi du 10 août 1991 autorisant l'Etat à participer dans une société anonyme ayant pour objet (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 1991 concernant l'imputation d'un forfait pour le logement et la nourriture (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Convention Benelux en matière de marques de produits, faite à Bruxelles, le 19 mars 1962.-Protocole portant modification (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 1991 concernant l'expiration de la reconnaissance de certaines unités de m (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 1991 portant tarification des prestations du service de métrologie. (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 14 octobre 1991 complétant le règlement grand-ducal du 13 avril 1970 déterminant pour (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement ministériel du 14 octobre 1991 modifiant le règlement ministériel du 13 avril 1989 réglementant les vols (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement ministériel du 11 octobre 1991 modifiant le règlement ministériel du 1er juillet 1991 concernant l'ouverture (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 10 août 1991 déterminant les modalités de fonctionnement du Centre de coordination des (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
- Convention sur la délivrance de brevets européens, signée à Munich le 5 octobre 1973.- Décision du conseil d'administration (...) (Mémorial A n° 74 de 1991)
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