Mémorial A n° 9 de 1991
Signature : 22/08/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 22/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/12/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 13/07/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 24/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 30/07/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 10/12/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 16/11/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 29/10/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Plus en vigueur : 02/01/1995
Signature : 14/02/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : carburant
Signature : 07/12/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 31/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : investissement
Signature : 31/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 06/06/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 28/09/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Plus en vigueur : 21/06/2009
Signature : 24/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : nature
Signature : 16/11/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 22/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 27/07/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 22/01/1991
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 03/07/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 22/10/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
Signature : 11/12/1990
Publication : 15/02/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9
- Règlement grand-ducal du 14 février 1991 interdisant l'utilisation de récipients mobiles pour la vente et l'achat (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 31 janvier 1991 arrêtant et approuvant les statuts et déterminant les modalités du contrôle (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 31 janvier 1991 portant adaptation du plafond d'investissement visé à l'article 9 de la (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 24 janvier 1991 portant fixation du tarif des huissiers de justice. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 24 janvier 1991 déterminant le nombre et la composition des arrondissements de la conservation (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 22 janvier 1991 sur la réglementation et la signalisation routières sur la RN 2c et sur (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 22 janvier 1991 sur la réglementation et la signalisation routières sur le boulevard de (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 22 janvier 1991 sur la réglementation et la signalisation routières sur la RN 5 entre (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Nuits blanches à accorder d'office pour 1991. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement sur les registres de la population et les changements de résidence. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Prorogation des heures normales d'ouverture accordées pour l'année 1991. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement concernant l'allocation de vie chère et d'une prime de chauffage. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Convention concernant l'exploitation de la station d'épuration internationale Mompach/Trierland. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement de circulation. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement d'ordre intérieur du conseil communal. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement sur la dénomination des rues et le numérotage des maisons à Reuler et à Urspelt. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement relatif à l'aménagement de terrasses, l'exposition et la vente sur et en bordure de la voie publique (...) (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement sur les registres de population et les changements de domicile. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Modification du règlement sur la fourniture de courant éléctrique. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement relatif à la protection contre le bruit. (Mémorial A n° 9 de 1991)
- Règlement sur les primes de construction et d'acquisition. (Mémorial A n° 9 de 1991)
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