Mémorial A n° 9 de 1991

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wahl

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

Consulter
Acte modifié

Signature : 24/01/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Justice

Sujets principaux : huissier de justice

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : investissement

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/01/1995

Signature : 14/02/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : carburant

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/06/2009

Signature : 24/01/1991

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : nature

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1990

Publication : 15/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach


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