Mémorial A n° 91 de 1991

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Acte modifié

Signature : 25/10/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : cours du soir

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : État

Sujets principaux : médias

Sujets secondaires : radio

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : canotage

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/07/1994

Signature : 23/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : département ministériel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/04/1994

Signature : 13/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : construction

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/06/1992

Signature : 21/11/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 29/01/2012

Signature : 21/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : emploi

Sujets secondaires : administration

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/01/2018

Signature : 17/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : État

Sujets principaux : Service Information et Presse

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/11/2008

Signature : 17/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : État

Sujets principaux : Service des médias et des communications

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/05/1999

Signature : 20/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance pension

Sujets secondaires : période d'assurance


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