Mémorial A n° 103 de 1992
Signature : 23/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Plus en vigueur : 05/10/2006
Signature : 28/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Signature : 18/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise
Sujets secondaires : organisation
Signature : 28/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Signature : 22/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Signature : 28/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles
Sujets secondaires : personnel
Signature : 22/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Signature : 28/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit laitier
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Signature : 15/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Auteur : Santé
Sujets principaux : médicament
Sujets secondaires : commercialisation
Directive UE transposée :
Signature : 23/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Signature : 23/12/1992
Publication : 28/12/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 103
Auteur : Famille
Sujets principaux : prestations familiales
Sujets secondaires : allocation de maternité, allocations familiales
- Loi du 28 décembre 1992 réglant l'inspection des viandes et la surveillance des établissements dans lesquels sont (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- RECTIFICATIF de la loi du 17 mars 1992 portant modification et coordination des dispositions légales et réglementaires (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1992 prorogeant l'autorisation de l'exploitation de la banque de données des (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1992 concernant l'octroi d'une aide à la consommation de beurre. (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1992 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Loi du 23 décembre 1992 portant habilitation pour le Grand-Duc de réglementer certaines matières. (Mémorial A n° 103 de 1992)
-
Loi du 23 décembre 1992 modifiant
1) la loi modifiée du 19 juin 1985 concernant les allocations familiales (...) (Mémorial A n° 103 de 1992) - Règlement grand-ducal du 23 décembre 1992 portant nouvelle fixation des montants de l'allocation spéciale pour (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Règlement ministériel du 22 décembre 1992 concernant la constitution du registre professionnel des professions (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Règlement ministériel du 22 décembre 1992 ayant pour objet de mettre à jour la liste des institutions et organismes (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Loi du 18 décembre 1992 portant approbation du Quatrième Protocole, signé à Bruxelles, le 3 mars 1992, portant (...) (Mémorial A n° 103 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 1992 relatif à la mise sur le marché des médicaments. (Mémorial A n° 103 de 1992)
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