Mémorial A n° 58 de 1992

Acte de base non modifié

Signature : 03/03/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wincrange

Acte modificatif

Signature : 21/07/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : faillite

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : règle de l'air

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte de base non modifié

Signature : 03/09/1991

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/06/2006

Signature : 24/06/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : aménagement du territoire

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kayl

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/1991

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 01/04/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 20/07/1992

Publication : 10/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 58

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : formation des adultes


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