Mémorial A n° 61 de 1992
Plus en vigueur : 10/03/2017
Signature : 10/08/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Auteur : Santé
Sujets principaux : profession de santé
Sujets secondaires : pharmacien
Directive UE transposée :
Signature : 10/08/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : élevage
Signature : 21/07/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 10/08/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : élevage
Signature : 27/07/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Signature : 29/06/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Signature : 27/07/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : classe complémentaire et spéciale
Signature : 10/08/1992
Publication : 14/08/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : société pétrolière
- Règlement grand-ducal du 10 août 1992 fixant la procédure à suivre pour obtenir l'autorisation d'exercer la profession (...) (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés. (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage ovin et caprin. (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 10 août 1992 portant déclaration d'obligation générale de l'avenant à la convention collective (...) (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement ministériel du 27 juillet 1992 portant modification du règlement ministériel du 21 janvier 1992 fixant (...) (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement ministériel du 27 juillet 1992 ayant pour objet de fixer les programmes détaillés de l'examen d'admission (...) (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur le CR 159, points (...) (Mémorial A n° 61 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 29 juin 1992 déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des (...) (Mémorial A n° 61 de 1992)
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