Mémorial A n° 67 de 1992

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/06/2003

Signature : 21/07/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1990

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État, bâtiment public

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 18/05/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte modificatif

Signature : 04/09/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État, traitement

Sujets secondaires : stagiaire

Acte de base non modifié

Signature : 09/09/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Santé

Sujets principaux : maison de soins

Sujets secondaires : construction

Acte modificatif

Signature : 04/09/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte modificatif

Signature : 13/08/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : stupéfiant

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : commerce extérieur, importation, exportation, transit

Sujets secondaires : exportation, réglementation

Acte modificatif

Signature : 13/08/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement postprimaire

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 27/04/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg


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