Mémorial A n° 44 de 1993

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Acte modifié

Signature : 27/05/1993

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : lycée

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1993

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : station d'épuration

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 26/05/1993

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 26/05/1993

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1992

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/05/1994

Signature : 03/06/1993

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : produit végétal

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1993

Publication : 16/06/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation


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