Mémorial A n° 80 de 1993

Acte de base non modifié

Signature : 29/09/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/12/2008

Signature : 10/09/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : organisme de sécurité sociale

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bastendorf

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/07/1994

Signature : 16/09/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : canotage

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/05/2011

Signature : 26/08/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/02/1996

Signature : 10/09/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 20/03/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1993

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1992

Publication : 27/09/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen


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