Mémorial A n° 88 de 1993
Signature : 29/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Plus en vigueur : 26/01/2002
Signature : 25/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : cours du soir
Plus en vigueur : 03/04/2014
Signature : 01/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Plus en vigueur : 19/02/1994
Signature : 01/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : employé de l'État
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 22/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : employé de l'État
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 22/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : cours du soir
Plus en vigueur : 26/01/2002
Signature : 25/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : cours du soir
Signature : 22/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : faune et flore
Plus en vigueur : 13/07/2003
Signature : 22/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Plus en vigueur : 31/05/1997
Signature : 26/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 18/06/1995
Signature : 26/10/1993
Publication : 19/11/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement grand-ducal du 29 octobre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 7 octobre 1991 portant réforme de (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 26 octobre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 26 octobre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 1993 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 31 août 1986 ayant pour (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 28 mars 1987 ayant pour objet l'organisation (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 25 octobre 1991 ayant pour objet (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 22 octobre 1993 fixant l'indemnité forfaitaire de déménagement prévue à (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 1993 complétant le règlement grand-ducal modifié du 21 avril 1989 portant (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 1993 modifiant l'article 13 du règlement grand-ducal du 10 janvier 1989 portant (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 1993 concernant la réglementation et la signalisation routières sur les tronçons (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 1er octobre 1993 fixant les indemnités prévues aux articles 20(1), 22 et (...) (Mémorial A n° 88 de 1993)
- Règlement ministériel du 1er octobre 1993 réglementant l'exploitation de l'aérodrome d'Useldange. (Mémorial A n° 88 de 1993)
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