Mémorial A n° 88 de 1993

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/01/2002

Signature : 25/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : cours du soir

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/04/2014

Signature : 01/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : aérogare

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/02/1994

Signature : 01/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte modificatif

Signature : 29/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/01/2002

Signature : 25/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : cours du soir

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/05/1997

Signature : 26/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/06/1995

Signature : 26/10/1993

Publication : 19/11/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 88

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation


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