Mémorial A n° 52 de 1994
Plus en vigueur : 22/02/2004
Signature : 26/05/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 31/05/1997
Signature : 28/02/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 09/06/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Signature : 24/02/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : institution internationale
Sujets secondaires : organisation
Signature : 11/03/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : informatique
Sujets secondaires : allocation et prime
Signature : 01/06/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation, personnel
Plus en vigueur : 03/02/1996
Signature : 28/02/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 03/09/2001
Signature : 08/06/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : place financière
Sujets secondaires : titre au porteur
Signature : 13/06/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : remembrement
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 28/06/2010
Signature : 03/06/1994
Publication : 27/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 52
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Administration des Services de Secours
Sujets secondaires : congé spécial
- Loi du 13 juin 1994 modifiant la loi du 25 mai 1964 concernant le remembrement des biens ruraux. (Mémorial A n° 52 de 1994)
- Loi du 9 juin 1994 ayant pour objet d'habiliter les agents de l'administration des douanes à exercer certaines (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
-
Règlement grand-ducal du 8 juin 1994 portant modification:
- du règlement grand-ducal modifié du 17 février (...) (Mémorial A n° 52 de 1994) - Règlement grand-ducal du 3 juin 1994 fixant les modalités d'exécution de la loi du 25 avril 1994 instituant un (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 1er juin 1994 fixant la tâche et les attributions des régents de classe dans les établissements (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 26 mai 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la N 28 entre (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 11 mars 1994 concernant la prime d'informatique. (Mémorial A n° 52 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
- RECTIFICATIF de la Loi du 24 février 1994 relative à la participation à des institutions financières internati (...) (Mémorial A n° 52 de 1994)
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