Mémorial A n° 6 de 1995

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit phytopharmaceutique

Sujets secondaires : contrôle

Acte de base non modifié

Signature : 13/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation, personnel

Acte de base non modifié

Signature : 20/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : revenu minimum garanti

Sujets secondaires : fixation

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1993

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 18/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes, impôt

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/1981

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : commerce extérieur, importation, exportation, transit

Sujets secondaires : exportation, importation, réglementation, transit

Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : revenu de référence

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1993

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : intérêt légal

Sujets secondaires : taux

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/01/2011

Signature : 10/01/1995

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : État

Sujets principaux : presse

Sujets secondaires : carte de presse


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