Mémorial A n° 91 de 1995
Signature : 21/07/1995
Publication : 06/11/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 91
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Hamm, centre de rééducation, nomenclature, sécurité sociale, tarif
Plus en vigueur : 23/03/2009
Signature : 10/10/1995
Publication : 06/11/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 91
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : nature et forêts
Sujets secondaires : aide financière
Directive UE transposée :
Signature : 31/07/1995
Publication : 06/11/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 91
Plus en vigueur : 11/05/2009
Signature : 06/11/1995
Publication : 06/11/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 91
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
- Texte coordonné du 6 novembre 1995 de l'annexe 1 modifiée de la loi du 11 mars 1981 portant réglementation de la (...) (Mémorial A n° 91 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 10 octobre 1995 concernant les aides aux mesures forestières en agriculture et en for (...) (Mémorial A n° 91 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1995 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 2 février 1979 déterminant (...) (Mémorial A n° 91 de 1995)
- Protocole d'accord signé en exécution de l'article 2 du protocole d'accord du 21 février 1995, portant fixation (...) (Mémorial A n° 91 de 1995)
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