Mémorial A n° 39 de 1996
Signature : 13/05/1996
Publication : 14/06/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 39
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : stage
Signature : 01/02/1996
Publication : 14/06/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 39
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Signature : 15/05/1996
Publication : 14/06/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 39
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : stage
Signature : 30/05/1996
Publication : 14/06/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 39
- Règlement grand-ducal du 3 juin 1996 portant modification du règlement grand-ducal du 28 mars 1972 relatif aux (...) (Mémorial A n° 39 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 3 juin 1996 modifiant le règlement grand-ducal du 28 mars 1972 relatif à la composition, (...) (Mémorial A n° 39 de 1996)
- Loi du 30 mai 1996 autorisant le Gouvernement à faire construire une maison de soins à Schifflange. (Mémorial A n° 39 de 1996)
- Règlement ministériel du 15 mai 1996 déterminant le contrat-type pour les stages de formation en entreprise des (...) (Mémorial A n° 39 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 13 mai 1996 déterminant le contenu du contrat de stage de formation en entreprise des (...) (Mémorial A n° 39 de 1996)
- Règlement ministériel du 1er février 1996 ayant pour objet de fixer les unités de valeur et les modules ainsi que (...) (Mémorial A n° 39 de 1996)
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