Mémorial A n° 105 de 1997

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : canalisation de la moselle

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/10/1998

Signature : 19/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Justice

Sujets principaux : intérêt légal

Sujets secondaires : taux

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/10/1998

Signature : 29/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière

Directive UE transposée :

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/12/1998

Signature : 23/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance pension

Sujets secondaires : ajustement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/10/1998

Signature : 29/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière

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Acte modifié

Signature : 24/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : additif

Directive UE transposée :

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/02/2001

Signature : 22/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : contrôle technique

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : place financière

Sujets secondaires : titre au porteur

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Acte modifié

Signature : 24/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Sports

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : programme quinquennal

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/09/2016

Signature : 22/12/1997

Publication : 31/12/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : taxi


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