Mémorial A n° 63 de 1997

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 14/01/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/07/2002

Signature : 29/07/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : nature et forêts

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

Acte de base non modifié

Signature : 20/01/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Garnich

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte de base non modifié

Signature : 18/10/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : chargé de cours

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/04/2009

Signature : 17/08/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : État

Sujets principaux : Centre des technologies de l'information de l'Etat

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Leudelange

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Consulter
Acte modifié

Signature : 27/07/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : chargé de cours

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 21/03/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Consulter
Acte modifié

Signature : 27/07/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : chargé de cours

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte modificatif

Signature : 27/07/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grosbous

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1997

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Medernach


Retour
haut de page