Mémorial A n° 107 de 1998
Signature : 10/12/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de l'Environnement
Sujets secondaires : personnel
Signature : 21/11/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques
Signature : 05/11/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Signature : 24/11/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques
Signature : 10/12/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Plus en vigueur : 08/05/2011
Signature : 27/11/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance dépendance
Sujets secondaires : organisation
Signature : 10/12/1998
Publication : 21/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 107
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : établissement public
Sujets secondaires : création
- Loi du 10 décembre 1998 portant création de l'établissement public dénommé Fonds d'assainissement de la Cité S (...) (Mémorial A n° 107 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 10 décembre 1998 portant fixation, pour un emploi dans la carrière supérieure de l'ingénieur (...) (Mémorial A n° 107 de 1998)
- Union des caisses de maladie.- Refixation du taux de cotisation en matière d'assurance maladie. (Mémorial A n° 107 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 27 novembre 1998 fixant les modalités de l'abattement sur la contribution dépendance. (Mémorial A n° 107 de 1998)
-
Règlement grand-ducal du 24 novembre 1998 ayant pour objet
- la formation des candidats instituteurs en deuxième (...) (Mémorial A n° 107 de 1998) -
Règlement grand-ducal du 21 novembre 1998 ayant pour objet
- la formation des étudiants de première année (...) (Mémorial A n° 107 de 1998) - Arrêté ministériel du 5 novembre 1998 portant dénomination de la jonction souterraine entre le Viaduc et la Côte (...) (Mémorial A n° 107 de 1998)
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