Mémorial A n° 92 de 1998
Signature : 24/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 19/02/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 29/12/1997
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 26/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 18/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 24/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 30/10/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : nature
Signature : 10/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 05/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 09/02/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 06/04/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 13/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 16/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 10/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 16/06/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 28/01/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 11/06/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 10/04/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 09/10/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 12/06/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 29/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 25/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 10/04/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 26/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 12/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 18/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Plus en vigueur : 17/12/2006
Signature : 15/10/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : huile minérale
Directive UE transposée :
Signature : 19/12/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 16/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 19/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 27/04/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 23/04/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 11/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 23/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 23/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 12/10/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : marché public
Sujets secondaires : Régime spécial
Directive UE transposée :
Signature : 14/10/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Auteur : Égalité entre les femmes et les hommes
Sujets principaux : égalité homme-femme
Sujets secondaires : délégué à l'égalité
Signature : 01/04/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 23/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 13/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 29/01/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 05/02/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 26/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 30/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 18/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 05/03/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 29/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
Signature : 08/05/1998
Publication : 30/10/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 92
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- RECTIFICATIF de la Convention relative ¿ la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, faite (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement ministériel du 15 octobre 1998 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 2 septembre 1998 (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 14 octobre 1998 relatif à l'information de l'inspection du travail et des mines ainsi (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 12 octobre 1998 portant exécution de l'article 6 de la loi du 27 juillet 1997 relative (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 9 octobre 1998 portant fixation de l'indemnité due aux membres de la commission (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation du prix de l'enlèvement d'un matelas. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement portant fixation des prix à percevoir au centre de loisirs et des sports. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Modification des tarifs d'inscription de l'Ecole de musique à partir de l'année 1997/98 et fixation de la participation (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Modification du règlement-taxe concernant la décharge Helzerbierg. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation de la redevance à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères et encombrantes par poubelle de 240 (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation du prix de vente de la brochure Die alte Sankt Laurentiuskirche. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe général, chapitre XXII: Vente d'imprimés et de documents audio et vidéo communaux. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe général, chapitre XVI: Gestion des déchets. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation d'une taxe d'inscription pour la participation aux après-midis de loisirs. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Introduction d'un prix de location relatif au fonctionnement du service téléassistance. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation d'un tarif pour l'utilisation des machines à laver au camping communal. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Modification de la taxe de chancellerie pour les cartes d'identité, extrait de registres de l'état civil ainsi (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur le stationnement payant - modification (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Introduction d'une taxe frontale. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Introduction d'un tarif d'enlèvement des déchets de commerce par poubelle de 120 litres. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Modification des tarifs à percevoir à la piscine, au sauna et aux courts de tennis. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur l'autorisation d'exploitation d'un service de taxi. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation du prix de vente à la Foire aux vins. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur le stationnement de véhicules automoteurs. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Introduction d'une taxe annuelle d'autorisation pour l'exploitation d'un service de taxi. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur l'utilisation des salles communales - complément. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation du tarif d'enlèvement d'un bac de 1.100 litres. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation des taxes et redevances relatives au columbarium. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur l'utilisation par de tierces personnes de l'équipement technique communal et de la main d'oeuvre (...) (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe sur le stationnement. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe sur l'antenne collective dans les sections de Binsfeld et Breitfeld. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe d'autorisation pour les services de taxis. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Introduction d'une taxe d'autorisation pour exploiter un service de taxis. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe général, chapitre IX: Cimetières (columbarium). (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe générale, chapitre V: Bibliothèque. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation d'une redevance pour l'enlèvement des appareils de télévision et du matériel informatique. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Nouvelle fixation de la redevance pour l'enlèvement et le traitement des appareils frigorifiques. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation de la participation aux frais des activités de vacances 1998. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe général, article 5: Taxes de concession aux cimetières. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement - taxe relatif à l'enlèvement et au traitement des déchets sur le territoire de la commune de Kayl. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Nouvelle fixation du prix moyen de l'eau. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Modification des taxes sur les cartes d'entrée dans les établissements de jeux. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Fixation de la redevance pour la confectin d'une fosse pour une urne. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Règlement-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 92 de 1998)
- Modification de la taxe d'utilisation de la canalisation pour les exploitations agricoles. (Mémorial A n° 92 de 1998)
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