Mémorial A n° 139 de 1999

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/2007

Signature : 05/11/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance dépendance

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : contrôle

Acte de base non modifié

Signature : 02/06/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 05/11/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : vin

Acte de base non modifié

Signature : 09/07/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/08/2002

Signature : 25/10/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1998

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

Acte modificatif

Signature : 18/10/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/2002

Signature : 25/10/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : Institut National d'Administration Publique

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte modificatif

Signature : 18/10/1999

Publication : 12/11/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 139

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation


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