Mémorial A n° 20 de 1999

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Consulter
Acte modifié

Signature : 10/02/1999

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : agrément

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Acte de base non modifié

Signature : 10/04/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kautenbach

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte modificatif

Signature : 24/02/1999

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 10/10/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Consulter
Acte modifié

Signature : 24/02/1999

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : exploitation

Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 10/04/1998

Publication : 09/03/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg


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