Mémorial A n° 114 de 2000

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/09/2011

Signature : 05/10/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 29/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 29/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/10/2001

Signature : 27/10/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 26/04/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/07/2011

Signature : 27/10/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : alimentation, analyse de laboratoire

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 14/11/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : Port de mertert

Sujets secondaires : exploitation

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 09/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 26/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte modificatif

Signature : 20/10/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Famille

Sujets principaux : allocation

Sujets secondaires : allocation de chauffage

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1999

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/09/2011

Signature : 05/10/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 17/07/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2000

Publication : 14/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech


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