Mémorial A n° 116 de 2000

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Neunhausen

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1999

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/09/2013

Signature : 20/10/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : aménagement du territoire

Sujets secondaires : Conseil supérieur

Acte plus en vigueur

Signature : 30/10/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

Acte de base non modifié

Signature : 09/11/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : timbre

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/07/2004

Signature : 06/11/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg


Retour
haut de page