Mémorial A n° 15 de 2000
Signature : 08/11/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 19/08/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 12/07/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Plus en vigueur : 09/03/2003
Signature : 04/02/2000
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire, transport routier
Sujets secondaires : substance dangereuse
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 01/10/2005
Signature : 04/02/2000
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : société commerciale
Sujets secondaires : fonds de pension
Signature : 16/06/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 21/09/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Plus en vigueur : 01/10/2005
Signature : 04/02/2000
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : société commerciale
Sujets secondaires : fonds de pension
Signature : 22/09/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 08/12/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 08/12/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 29/09/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 24/11/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Plus en vigueur : 08/12/2011
Signature : 04/02/2000
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : brevet de maîtrise, profession
Sujets secondaires : accès et exercice
Plus en vigueur : 21/02/2002
Signature : 04/02/2000
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : société commerciale
Sujets secondaires : fonds de pension
Signature : 08/10/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 15/10/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 12/11/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 07/09/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 09/07/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 12/07/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 24/11/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 20/10/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 08/01/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 29/10/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 14/12/1998
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 29/09/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 04/02/2000
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
Signature : 29/07/1999
Publication : 25/02/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15
- Règlement grand-ducal du 4 février 2000 fixant les règles comptables pour les livres de la caisse de consignation (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 4 février 2000 relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 4 février 2000 précisant les critères de compétence, d'honorabilité et de solidité financière (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 4 février 2000 précisant les critères de compétence, d'honorabilité et de solidité financière (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 4 février 2000 portant modification des articles 4 et 5 du règlement grand-ducal du 15 (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
-
Règlement grand-ducal du 4 février 2000 modifiant
a) le règlement grand-ducal du 10 avril 1986 sur les transports (...) (Mémorial A n° 15 de 2000) - Fixation de la participation des parents aux colonies scolaires en l'an 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation de la participation des parents aux après-midis récréatifs en l'an 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation du prix de vente des sacs poubelles SIDEC. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Modification du tarif mensuel pour l'utilisation de l'antenne collective de télévision à partir du 1er janvier (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er avril 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation du prix de vente du nouveau plan de la Ville. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation de la taxe d'inscription pour les cours d'éducation physique por adultes et pour les cours de langue luxembourgeoise (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Modification du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er avril 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation du prix de vente du bois pour l'année 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Modification du tarif à percevoir pour la fourniture et l'enlèvement des déchets par sacs poubelles. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation des droits d'inscription aux cours de musique organisés par la commune. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation du prix des cartes de membre de la bibliothèque régionale d'Eschdorf. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er avril 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères à partir du 1er semestre 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Nouvelle fixation du prix de vente des tickets pour les repas sur roues à partir du 1er avril 2000. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation du prix de vente des sacs de déchets. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation d'une taxe d'infrastructure à payer par les intéressés désirant s'établir dans la zone industrielle entre (...) (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordurs ménagères. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Introduction de tarifs à percevoir sur les repas sur roues. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Règlement-taxe général - modification. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation d'un tarif pour l'utilisation du hall sportif à l'occasion de mariages. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Règlement-taxe sur l'autorisation pour l'exploitation d'un service de taxis. (Mémorial A n° 15 de 2000)
- Fixation de la cotisation de participation à l'action Eis Bongerten. (Mémorial A n° 15 de 2000)
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