Mémorial A n° 26 de 2000
Plus en vigueur : 22/07/2011
Signature : 18/03/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Directive UE transposée :
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1971/250/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1971/393/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1972/199/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1973/46/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1974/203/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1998/54/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1998/64/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1998/88/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1999/27/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1999/76/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1999/79/jo
Signature : 10/02/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention
Sujets secondaires : Centre thermal et de santé de Mondorf-les-Bains
Signature : 14/01/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : aménagement du territoire
Sujets secondaires : plan d'aménagement
Signature : 18/03/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 18/12/2018
Signature : 18/03/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : protection des animaux
Sujets secondaires : bétails et animaux domestiques, conditions
Plus en vigueur : 16/02/2001
Signature : 16/02/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques
Sujets secondaires : indice des prix à la consommation
Signature : 18/03/2000
Publication : 30/03/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 26
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2000 fixant les conditions d'accès et d'utilisation de l'appareillage pour ostéodensitométrie (...) (Mémorial A n° 26 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2000 complétant le règlement grand-ducal modifié du 6 janvier 1976 rendant applicables (...) (Mémorial A n° 26 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2000 concernant la certification des animaux et des produits animaux. (Mémorial A n° 26 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2000 déterminant les conditions de confort minima de détention et d'entretien (...) (Mémorial A n° 26 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 16 février 2000 portant actualisation de la pondération de l'indice des prix à la con (...) (Mémorial A n° 26 de 2000)
- Protocole d'accord signé entre l'Union des caisses de maladie et le Centre thermal et de santé de Mondorf-les-Bains (...) (Mémorial A n° 26 de 2000)
- Décision du Gouvernement du 14 janvier 2000 concernant l'élaboration d'un plan d'occupation du sol Aéroport et (...) (Mémorial A n° 26 de 2000)
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