Mémorial A n° 44 de 2000
Plus en vigueur : 17/03/2012
Signature : 06/05/2000
Publication : 09/06/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 44
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : zone protégée
Signature : 19/05/2000
Publication : 09/06/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 44
Signature : 16/05/2000
Publication : 09/06/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 44
Plus en vigueur : 07/10/2001
Signature : 19/05/2000
Publication : 09/06/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 44
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
- Règlement grand-ducal du 19 mai 2000 déterminant les conditions d'accès, la structure et le programme des études (...) (Mémorial A n° 44 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 19 mai 2000 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. (Mémorial A n° 44 de 2000)
- Règlement ministériel du 16 mai 2000 désignant les emplois à responsabilité particulière à la Trésorerie de l' (...) (Mémorial A n° 44 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 6 mai 2000 déclarant zone protégée la zone forestière Manternacher Fiels englobant des (...) (Mémorial A n° 44 de 2000)
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